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Atlas français de la coopération décentralisée et des autres actions extérieures

Contacts dans le poste diplomatique "Ambassade de France à Yaoundé"

Correspondant coopération décentralisée
Serge GRAZIANI
Courriel : serge.graziani[at]diplomatie.gouv.fr
 
Conseiller de coopération et d'action culturelle
Regis DANTAUX
Courriel : regis.dantaux[at]diplomatie.gouv.fr
Titre
Appui à la Commune d'Akono
Année de première signature de la convention
2013
Thématique d'intervention
Politique, humanitaire et coopération transfrontalière
Sous-thématique d'intervention
Gouvernance locale et appui institutionnel
Sous-sous-thématique d'intervention
Gouvernance et démocratie locales

Autres thématiques mises en œuvre pour le partenariat

Autres thématiques mises en œuvre pour le partenariat
Thématique éligible Sous-thématique Sous-sous-thématique Priorité
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Année de début du partenariat
2013
Le partenariat est
En cours
Date de fin du partenariat
Contexte
Localisée à 60 km au sud-est de Yaoundé dans le département de la Méfou et Akono, la commune d’Akono est traversée par la rivière Akono et bordée au Sud par le fleuve Nyong. Elle compte environ 18 300 habitants dont 2 500 pour le centre urbain. Son développement économique est dominé par les activités agricoles (cultures vivrières et cacao). Le petit artisanat reste embryonnaire et souffre des dysfonctionnements du réseau national d’alimentation électrique (nombreux délestages de longue durée).
Les priorités de l’exécutif portent sur l’organisation et le renforcement des services municipaux, notamment financiers, et sur l’élaboration d’un plan sommaire d’urbanisme pour le centre urbain, s’appuyant sur les perspectives de développement qu’apporte l’aménagement de l’axe Yaoundé – Akono (bitumage de la route). La construction de cet axe devrait se poursuivre jusqu’à Kribi qui devient un pôle industriel avec la construction d’un port en eau profonde, ce qui placerait Akono sur un axe économique essentiel de cette région. Le maire de cette commune a souhaité nouer des liens avec une collectivité alsacienne. En effet, historiquement, la commune d’Akono a été marquée, à partir des années 1900, par la présence de nombreux missionnaires d’origine alsacienne. Aujourd’hui, elle accueille une communauté des Sœurs de la Croix de Strasbourg.
Historique
A l’occasion d’un séjour en France, le maire a rencontré, le 15 octobre 2009, la Présidente de la communauté de communes de Rhinau (CCR), sollicitée par l’Ircod pour envisager de construire un partenariat avec la collectivité camerounaise. Ils se sont depuis rencontrés plusieurs fois notamment en janvier 2013 à l’occasion du séjour de la présidente de la CCR au Cameroun. Leurs échanges ont porté sur le bilan positif des actions menées et a permis d’actualiser le contenu de cette coopération.
Objectif du partenariat
Contribuer au renforcement des capacités de maîtrise d’ouvrage de la commune d’Akono et à l’amélioration de la gouvernance locale.

- Accompagner la maîtrise et l’aménagement du foncier urbain
- Développer des solutions alternatives et durables d’accès à l’électricité
- Améliorer l’accès à l’eau potable et l’assainissement des populations non connectées au réseau
- Développer les capacités de maîtrise d’ouvrage communale
Description détaillée du partenariat
Sous-action 1 : Appui à l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique de développement urbain.
Il s’agit pour la commune de disposer d’emprises foncières communales et de documents de planification urbaine incontournables pour faciliter la réalisation de projets urbains et une occupation harmonieuse du centre urbain. Cela passera également par le redimensionnement du périmètre urbain devenu trop étroit.

La construction de la route bitumée Yaoundé - Kribi qui traverse la ville est l’occasion de repenser et de mettre en valeur l’aménagement du centre urbain à travers différents projets :
- aménagement du carrefour principal: le rond-point a été construit avec la route mais le maire souhaite qu’il devienne un marqueur urbain fort structurant l’entrée de la ville (aménagement paysager, vente de carburant, petits commerces, etc.)
- poursuite de l’aménagement du marché : l’ancien marché a été détruit et une quarantaine de nouvelles boutiques a été édifiée à l’aide de matériaux locaux. Le gros œuvre est fini et il reste à électrifier les boutiques. Des aménagements complémentaires sont envisagés dans les prochaines années
- construction d’une cité communale : la rareté des logements oblige de nombreux fonctionnaires qui exercent à Akono ou ses environs, à rentrer chaque soir à Yaoundé. La commune souhaite répondre à ce besoin en identifiant des zones à lotir puis en construisant des logements en matériaux locaux. Début 2013, le ministère en charge de l’urbanisme a travaillé avec le maire pour l’identification de larges zones à lotir. Un accompagnement sera diligenté par le ministère pour établir les titres fonciers d’une partie de ces zones au nom de la commune afin qu’elle en dispose librement pour développer des lotissements.

Pour pallier à l’absence de données, un élève ingénieur a établi la cartographie du centre urbain sur la base d’une image satellite. Elle rend compte des couches d’informations classiques (bâti, hydrographie, routes et voiries, réseaux secs et humides, etc.) et est une réelle plus-value mise à disposition de la commune et de ses services techniques.

Le périmètre urbain ainsi que son extension ont été reconstitués sur cette carte. Une expertise urbanistique est maintenant nécessaire pour valider ce nouveau tracé ou pour guider le groupe de travail vers de nouvelles délimitations qui soient conformes d’un point de vue technique et réglementaire. Ce nouveau périmètre devra ensuite être validé par le Conseil municipal puis par les autorités préfectorales. Une fois ces préalables remplis, un titre foncier pourra être sollicité auprès de l’Etat avant d’envisager de travailler sur les aspects réglementaires de l’occupation des sols.
La commune envisage ainsi de se doter d’un document de planification urbaine (plan sommaire d’urbanisme). Des échanges de procédures et méthodes seront organisés avec la commune de Saa.

Le maire souhaite répertorier toutes ces parcelles attribuées à des personnes qui se sont acquittés des droits coutumiers, préalables aux démarches d’obtention du titre foncier et à la valorisation de la parcelle par construction d’un bien afin qu’elles puissent être réattribuées pour densifier le centre urbain. A moyen terme, ce travail conduit la commune à l’établissement d’une carte foncière, prémices d’un véritable cadastre validé par des travaux de géomètres. Ce projet vise à promouvoir l’élaboration de cadastres fonciers pour sécuriser davantage le droit de propriété et donc la préservation des investissements consentis sur les parcelles.

Sous-action 2 : Appui à l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique de développement énergétique durable.
La commune est confrontée à de fréquentes coupures d’électricité qui limitent l’activité économique et à des variations de tensions qui détériorent les appareils électriques. Les conséquences économiques sont importantes, notamment au niveau du marché du centre urbain où les commerçants perdent régulièrement leurs marchandises (réfrigération). De même la qualité de vie des habitants de la commune est lésée.
Le maire réfléchit à l’opportunité et à la faisabilité de développer des solutions techniques alternatives de production et de fourniture d’électricité, notamment d’origine hydraulique ou solaire. Il rejoint en cela des initiatives gouvernementales en faveur du développement de telles technologies.

Une première expérience de fournitures de lampes solaires sous forme de kits équipés d’une plaque solaire de petite dimension, de deux lampes, d’un dispositif de recharge pour les batteries de téléphones portables et d’une prise radio a été développée. Trente-six familles installées dans des hameaux isolés non desservis par le réseau ont bénéficié ce projet subventionné à 60% avec l’appui des partenaires alsaciens. Un travail est fait sur la gouvernance et la gestion de tels types d’équipements avec l’appui d’ESFA. Selon les résultats tirés de cette expérience, elle pourra être diffusée à d’autres hameaux de la commune. Caritas Alsace se dit intéressée à participer à l’extension du projet le cas échéant.

Le nouveau marché récemment construit bénéficiera grâce à l’appui technique et financier d’Electriciens sans frontières Alsace (ESFA) d’un éclairage public solaire pour assurer la sécurité des lieux après fermeture et la convivialité de l’espace restauration la nuit. L’extension de l’éclairage public à d’autres zones stratégiques (rond-point) sera envisagée en fonction des leçons tirées de cette expérience.

Le réseau hydrographique de la commune est favorable au développement de technologies plus ambitieuses visant la production et la distribution d’électricité d’origine hydraulique (hydroliennes, microcentrale). A la suite des pré-études d’opportunité déjà menées, des études pointues devront être conduites (hydrologie, bilans de puissances, etc.) pour confirmer la faisabilité technique et financière de ces procédés. Des échanges d’expériences seront organisés avec des promoteurs de dispositif de ce type développés majoritairement dans l’ouest du pays (projet d’électrification rurale d’Ebié).
La solution solaire sera également étudiée plus avant sur la base de dispositifs plus importants. Des échanges d’expérience seront également organisés (projet BipBop à Pitti-Gare porté par Schneider Electric).

Sous-action 3 : Appui à l'élaboration et la mise en œuvre d'un service public de l’eau et de l’assainissement.

A l’instar de nombreuses communes rurales, les habitants de la zone rurale d’Akono sont alimentés en eau par une soixantaine de points d’eau équipés de pompes à motricité humaine. La couverture en eau des populations telle que prévue par la politique sectorielle de l’eau en milieu rural est ainsi correctement assurée. La volonté du maire de voir toutes les écoles dotées d’un point d’eau - ou de ne pas en être trop distant – a été confortée par les récents investissements consentis par les partenaires alsaciens et locaux avec 6 puits supplémentaires construits en 2012 par le Projet eau potable (PEP).
La zone urbaine est alimentée par un réseau et une station de traitement d’eau potable gérée par la Camerounaise des Eaux. Toutefois, une dizaine de puits sont présents dans la zone urbaine pour pallier les déficiences du réseau et de la station en voie de réhabilitation par le projet PAEPA-MSU (projet d’alimentation en eau potable et d’assainissement en milieu semi-urbain) financé par la banque africaine de développement.

Le maire souhaite préserver un niveau de service élevé dans le domaine de l’eau et renforcer le niveau d’accès à des latrines améliorées notamment dans les écoles, tout en renforçant et développant les règles d’hygiène de l’eau auprès des populations. Pour cela, elle sollicite l’appui de ses partenaires alsaciens pour structurer progressivement un service public de l’eau et de l’assainissement dans un contexte marqué par :
- De nombreux points d’eau construits par le PEP d’Otélé sur financement d’une fondation suisse ; ceux-ci sont entretenus directement par le PEP moyennant facturation aux usagers
- Un artisan local formé à l’entretien et à la réparation des pompes auprès d’une structure établie dans la ville voisine de Mbalmayo ; il est actuellement sous contrat avec la commune pour réparer les points d’eau qui n’ont pas été construits par le PEP
- La présence de la coopération allemande via un programme d’appui à la décentralisation qui met à disposition de la commune pendant un an à partir d’avril 2013 un agent spécialisé dans l’organisation des usagers autour des points d’eau et dans le renforcement de l’hygiène de l’eau ;
- Des initiatives de construction de points d’eau portées par des élites locales, des ministères techniques, des coopérations, etc.
La réflexion porte sur la façon d’organiser au mieux ces différents acteurs intervenants dans le domaine de l’eau et de l’assainissement, sachant que la commune est responsable de l’approvisionnement en eau des populations, cette compétence ayant été transférée par l’Etat depuis 3 ans. Un état des lieux portant sur le diagnostic technique (état du point d’eau, type de pompes, fréquence de panneset social (existence d’un comité de gestion, dynamisme, etc.) et un diagnostic des acteurs intervenants dans le domaine de l’eau (missions, moyens d’intervention, etc.) sur le territoire permettra de connaître précisément la situation. La demande des usagers des services publics (écoles et centres de santé) porte aussi sur l’implantation de latrines. Un travail similaire sera effectué dans ce domaine afin d’être en mesure de mobiliser les moyens financiers nécessaires aux investissements.

Sur la base de ces informations, des investissements complémentaires pourront être programmés dans l’eau et l’assainissement de base (sur budget communal et avec l’aide d’autres partenaires financiers). De même la commune à travers son service technique et avec l’expertise des partenaires alsaciens réfléchira à l’agencement des responsabilités des acteurs en présence pour assurer ce service public de façon pérenne (par exemple régie ou délégation de service). Des échanges d’expériences seront organisés avec le Syndicat des communes du département du Mbam et Inoubou (SYCOMI) en charge de l’eau et de l’assainissement de base. Créé à l’initiative d’un projet porté par l’Ircod sur financement européen, il bénéficie d’une expérience de gestion de service public organisé autour d’un service technique départemental et de l’implication des usagers pour le bon fonctionnement de ce service (notamment au travers du paiement d’une redevance de l’eau qui participe au financement du service public de l’eau assuré par le syndicat).

Sous-action 4 : appui au renforcement des capacités organisationnelles, techniques et financières de la commune.

Les capacités d’intervention de la commune d’Akono sont fortement limitées par les ressources financières disponibles. Le maire souhaite mettre un accent sur la rationalisation des ressources existantes et sur la mobilisation des ressources fiscales locales supplémentaires tel que cela est prévu par la récente règlementation en la matière. Il réfléchit également à une meilleure organisation et efficience des services communaux, en sous-effectif et donc à valoriser au mieux en cherchant à optimiser leurs compétences et leur capacité à gérer leurs missions et leur temps. Ces évolutions se feront en cohérence avec les récentes évolutions règlementaires liées à la politique nationale de décentralisation (organigrammes types et missions dévolues à chaque poste).

Activité 1: renforcement de la gouvernance et de la fiscalité locale.
Depuis la promulgation des lois sur la décentralisation et le démarrage de la mise en œuvre de la décentralisation, l’Etat du Cameroun a construit une architecture importante pour assurer la mobilisation des recettes et l’amélioration de la qualité de la dépense publique, et spécifiquement les recettes et les dépenses locales en vue de donner aux collectivités territoriales les moyens de prendre en charge avec efficacité les compétences transférées dans le cadre de la décentralisation.
Il s’agit là de développer les capacités financières de la commune en la dotant de services financiers et fiscaux correctement formés et outillés. Il s’agit:
- de sécuriser l’utilisation des moyens financiers existants (a)
- d’augmenter les ressources financières disponibles localement (fiscalité locale), en conformité avec les nouvelles lois fiscales de fin 2009 (b)

a) Un séminaire organisé à Yaoundé fin 2010 par l’Ircod a réuni l’ensemble des communes partenaires pour partager leurs réflexions sur ces thèmes. A cette occasion a été présenté un outil logiciel performant développé par l’Association internationale des maires francophones (AIMF). Ce logiciel de gestion comptable et budgétaire (SIM_ba) est déjà utilisé avec succès par la Communauté urbaine de Douala. Un groupe de travail MINFI – MINATD a confirmé le développement progressif de ce logiciel à l’échelle nationale en partenariat avec l’AIMF qui finance son implémentation dans toutes les communautés urbaines du pays et les arrondissements de Yaoundé. Le PADDL (Programme d’Appui à la Décentralisation et au Développement Local) accompagne le mouvement en formant le personnel municipal de certaines villes, ainsi que le PNDP (Programme National de développement Participatif) qui a signé une convention avec l’AIMF pour développer le logiciel dans une cinquantaine de villes secondaires (mais Akono n’y figure pas).

b) S’agissant du développement des capacités financières de la commune, deux voies sont envisagées :
- Augmenter les ressources propres (impôts et taxes directes). Il s’agit de rationaliser le recouvrement des gisements de recettes connus (améliorer le système de collecte, augmenter les assiettes, etc.) et d’identifier des gisements de recettes supplémentaires en construisant des stratégies permettant leurs recouvrements effectifs (formation des personnels à l’utilisation d’outils, à la maîtrise de la règlementation existante, etc.) ;
- Multiplier les collaborations avec des partenaires financiers potentiels notamment le FEICOM.

Le maire d’Akono et le service financier municipal ont participé au séminaire et souhaitent développer de tels outils dans leur commune. Une étude de faisabilité portant sur l’implémentation du logiciel SIM_ba à Akono a été confiée au représentant local de l’AIMF fin 2012. Cette étude formule des recommandations en termes de formation des personnels, d’organisation des services et d’équipements complémentaires à acquérir. Un autre volet de la démarche concerne l’élaboration d’un cadastre fiscal rendant compte des différentes catégories de contribuables et donc du potentiel fiscal du centre urbain dans un premier temps (la cartographie du centre urbain déjà disponible – voir supra – contribue à cet objectif). Des mécanismes efficaces d’information des populations pour les enjeux fiscaux sont développés et mis en œuvre (affiches, flyers, radios locales…).
Votre partenariat prend la forme d'un(e)
Projet de coopération décentralisée
Mise en œuvre du partenariat
Maître(s) d'œuvre
Maître(s) d'ouvrage
Bénéficiaire(s)
Bénéficiaires directs : les personnels des services concernés, la commune. Bénéficiaires indirects : les habitants des zones rurales, l’ensemble de la population, la mise en place d’un PSU encouragera les opérateurs économiques à s’installer dans le centre urbain.

Partenaires étrangers du partenariat

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Nom de la collectivité étrangère Pays  
Commune d'Akono Cameroun Icone d'une loupe

Contacts dans les partenaires étrangers du partenariat

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Nom de la collectivité étrangère Nom Prénom Fonction Courriel
Commune d'Akono MARIE-HÉLÈNE Marie-Hélène Maire mariehelene.ngoa@yahoo.fr

Collectivités territoriales partenaires du partenariat

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Nom de la collectivité territoriale  
Ircod Icone d'une loupe



Le partenariat n'est pas triennal

Financement du partenariat

Financement du partenariat
Nom du financeur Montant en euros Montant 1% Eau (Loi Oudin 2005) Montant 1% Eau (Loi Oudin 2005) Montant 1% Eau (Loi Oudin 2005) Année
Ministère des Affaires étrangères et du Développement international 65000 2013
Ircod 800 0 2013
Ministère des Affaires étrangères et du Développement international 100000 2014
Ircod 18700 0 2014




Évaluations, communication et perspectives

Une communication a été engagée en France

Une communication a été engagée dans les pays partenaires

Une politique d'évaluation a été engagée

Volontaires impliqués dans le partenariat (VSI, service civique, etc.) d'Échange et de Solidarité

Volontaires impliqués dans le partenariat (VSI, service civique, etc.) d'Échange et de Solidarité
Nom Prénom Mission Champs d'action Entité d'affectation


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