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Atlas français de la coopération décentralisée et des autres actions extérieures

Contacts dans le poste diplomatique "Ambassade de France à Bamako"

Correspondant coopération décentralisée
Sherazade BENALLA
Courriel : sherazade.benalla[at]diplomatie.gouv.fr
 
Conseiller de coopération et d'action culturelle
Françoise GIANVITI
Courriel : francoise.gianviti[at]diplomatie.gouv.fr
Titre
appui au développement des capacités des communes III, V et VI du district de Bamako dans le domaine de l’assainissement / phase 1 : mise en place et identification du projet
Année de première signature de la convention
2012
Thématique d'intervention
Environnement, Climat et Energie
Sous-thématique d'intervention
Eau et déchets
Sous-sous-thématique d'intervention
Eau et assainissement

Autres thématiques mises en œuvre pour le partenariat

Autres thématiques mises en œuvre pour le partenariat
Thématique éligible Sous-thématique Sous-sous-thématique Priorité
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Année de début du partenariat
2012
Le partenariat est
En cours
Date de fin du partenariat
Contexte
Bamako, la capitale du Mali, sur le fleuve Niger, dans le sud-ouest du pays. En 2009, la ville compte 1 809 106 habitants. Son rythme de croissance urbaine est actuellement le plus élevé d'Afrique (et le sixième au monde). Bamako est le centre administratif du pays, un important port fluvial et un centre commercial pour toute la région alentour. La capitale Bamako est érigée en district et subdivisée en six communes dirigées par des maires élus.

Dans le processus de la décentralisation, l’assainissement est une des compétences transférées aux collectivités locales. Il est alors certain que le conseil communal est la première instance pour les problèmes d’assainissement à travers la Commission développement, assainissement et sécurité. Certes, sur le plan technique, le processus de décentralisation a connu des avancées notoires, mais les dispositions financières devant accompagner le transfert technique n’ont pas évolué au même rythme. Ce manque de ressources ne fait qu’accroitre les problèmes d’assainissement au Mali et particulièrement à Bamako.

La multiplicité d’acteurs et de partenaires est révélatrice de l’importance de l’assainissement mais aussi de la volonté des populations locales pour améliorer leur cadre de vie. Aujourd’hui cette multiplicité cause souvent d’énormes problèmes dans le fonctionnement des différents projets, faute de coordination et de collaboration dans les actions.

A l’instar de beaucoup de villes Africaines, le réseau d’assainissement de la ville de Bamako n’a pas accompagné sa croissance urbaine. Le manque de système d'égout et de drainage des eaux est responsable pour beaucoup de l'insalubrité qui prévaut dans bon nombre des quartiers de la ville. Au Mali, 80% des maladies résultent du manque d'hygiène et d'assainissement.

Pour contribuer à résoudre ces difficultés, il convient de créer un cadre dans lequel les acteurs se retrouvent et où le degré d’intervention et les responsabilités de chacun sont identifiées. d’où l’objectif poursuivi par le présent projet.

Ce nouveau projet d’assainissement – un projet intercommunal et interquartier fait suite aux différentes rencontres et échanges qui se sont déroulés entre Maxéville et les représentants des trois communes.

Sur ces trois communes, il existe des problématiques similaires :
Le niveau de risque pour l’environnement est dépassé, dans plusieurs domaines, tous liés à la situation d’insalubrité des communes. L’abandon systématique des ordures, des eaux usées et la stagnation des eaux en grandes flaques ou dans des caniveaux putrides et bouchés sont certainement à la base de la prolifération de plusieurs maladies d’origine bactérienne, virale et parasitaires parmi lesquelles les typhoïdes, le choléra et toutes les formes de parasitoses. Sans oublier le paludisme qui est actuellement la première cause de mortalité. L’environnement se dégrade rapidement en raison de la charge démographique élevée, de l’insuffisance des infrastructures d’assainissement (dépôts de transit) et de l’utilisation incorrecte des infrastructures.

Les principaux problèmes rencontrés sont :
- Stagnation des eaux (pluviales et usées) C’est un problème majeur, certaines parties des communes III, V et VI deviennent quasi impraticables en saison des pluies. Cela rend difficile le travail de collecte des ordures et de vidange de fosses.

Les origines de ce phénomène sont diverses :
- Mauvais entretien et usage impropre des caniveaux : les caniveaux sont les réceptacles de toutes sortes de déchets (plastiques, ordures ménagères, ...). La majorité des familles ont leurs tuyaux de douche connectés sur les caniveaux. Ces phénomènes et pratiques ajoutés au manque d’entretien (curage peu fréquent et de plus en plus difficile à mettre en œuvre) ne permettent pas aux caniveaux de jouer leur rôle.

- Ordures ménagères : la coordination des groupements d’intérêts économiques en charge de la pré collecte des ordures ménagères a peu de moyens pour assurer un service régulier parce que l’attraction asine à montrer ses limites. Les dépôts anarchiques débordent et les populations finissent par déposer leurs ordures n’importe où, ces ordures dégagent une odeur nauséabonde et bloquent le passage pour les passants et les véhicules... cumulé aux comportements à risque des populations, le tout mène à une situation critique en termes d'hygiène, d'assainissement et de santé publique. L’abandon des ordures, la stagnation des eaux usées dans les rues et dans les caniveaux bouchés sont à la base du développement de nombreuses maladies.
Historique
Le projet consiste aujourd’hui à répliquer et à adapter la méthodologie développée dans le cadre du projet d’assainissement intégré de la commune urbaine de Gao (Mali – 7ème Région) et dont l’objectif était de renforcer les capacités communales pour la maîtrise d’ouvrage dans le secteur de l’assainissement.


Cette méthodologie s’est axée sur la commune, qui
- Est au cœur de l’organisation du secteur de l’assainissement : organisation des acteurs privés et de la population au sein de filières organisées, planification de réalisations des équipements, mise en place d’une commission assainissement...),
- Organise les acteurs autour d’infrastructures adaptées (dépôts de transit, équipements des opérateurs privés, appui à l’équipement de la commune pour les déchets solides - pour les déchets liquides, réalisations d’ouvrages d’assainissement autonome),
- Mobilise les ressources financières nécessaires au développement du secteur (participation des bénéficiaires, impôts locaux et paiement direct par les ménages pour les frais récurrents des services du secteur de l’assainissement, ...)
- Mobilise la population (planification participative des activités, implication pour le fonctionnement des filières, informe et sensibilise pour un changement de comportement durable). L’ensemble des facteurs socioculturels pouvant influer sur la conception du projet, son déroulé et sa pérennité ont été pris en compte.

Pour ce faire, ce projet a rassemblé de nombreux acteurs qui sont intervenus selon leur spécificité.
Pour un appui à maîtrise d’ouvrage permanent auprès de la commune et pour la réalisation de certaines activités de sensibilisation de la population, sont intervenus dans le cadre de la coopération décentralisée :
- La Ville de Maxéville avec son opérateur le centre International de l’Eau de Nancy
- La Communauté Urbaine du Grand Nancy dans le cadre de son fonds eau
- Le Conseil Régional de Lorraine
- Le Ministère Français des Affaires Etrangères et Européennes

Pour certaines activités de sensibilisation et les réalisations physiques :
- L’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
- L’Association Internationale des Maires Francophones
- Et la fondation Véolia (réalisation d’études)

Un des points clés quant à la réussite de cette action est que la Ville de Maxéville - durant les 3 années du projet - disposait d’une équipe sur place composée d’un chef de projet et d’une équipe d’animation et qui avait comme principales missions :
- D’appuyer la commune au quotidien dans la gestion du projet, dans l’élaboration régulière d’un retro planning des activités du projet, de mettre en œuvre les activités d’animation et de sensibilisation,
- De coordonner l’ensemble des mesures d’accompagnement et d’intermédiation sociale (suivi des opérateurs privés, des réunions des commissions assainissement, ....
- De coordonner l’ensemble des partenaires (techniques et financiers du projet)
- D’être le relais au niveau des autorités maliennes (locales, régionales ou encore nationales)
- De rédiger les rapports d’avancement de projet
- De chercher de nouvelles sources de financement

Aujourd’hui, fort de cette action, le Maire de Maxéville a souhaité répliquer cette méthodologie dans d’autres centres urbains maliens et autour de projets de plus grande envergure et avec comme lignes directrices de :
- favoriser le regroupement autour d’un projet d’envergure des différents acteurs français œuvrant (ou souhaitant œuvrer) sur un même territoire dans le domaine de l’eau et de l’assainissement
- promouvoir la coopération décentralisée au service de la pérennité des réalisations physiques financées par les bailleurs de fonds
- mutualiser les moyens et les compétences de chacun selon leur domaine d’intervention,
- renforcer la lisibilité de l’action des collectivités françaises et contribuer à un meilleur impact sur les conditions de vie des populations.

Il a été souhaité que compte tenu de la fin du projet mené à Gao de mettre en œuvre cette méthodologie avec un maire d’un centre urbain malien convaincu par les principes défendus par le maire de Maxéville depuis de nombreuses années tant dans les différents projets menés que sur la scène internationale lors des rencontres et forums (de l’eau notamment). On peut retrouver parmi ces principes qui seront par ailleurs défendus à Marseille en 2012 lors du prochain forum mondial de l’Eau :

- de réaffirmer le rôle crucial des autorités locales (aboutir à la reconnaissance du niveau de gouvernance locale et du principe de subsidiarité dans la Déclaration Ministérielle finale du dernier forum mondial de l’eau, de réaffirmer que les élus locaux sont le niveau de pouvoir public le plus proche des usagers, de promouvoir et valoriser le processus développé par les autorités locales et régionales au sein de la déclaration ministérielle (cf le Pacte d’Istanbul), d’éviter un nouveau recul par rapport aux résultats obtenus en 2006 à Mexico qui reconnaissait officiellement le rôle crucial des CT pour développer l’accès à l’eau et à l’assainissement
- de poursuivre la mobilisation des maires au niveau mondial et plus particulièrement les maires africains pour promouvoir le rôle des collectivités
- de promouvoir l’assainissement : synonyme de protection de la ressource, de santé et d’hygiène publiques, d’appuyer la mise en place de stratégies nationales en impliquant les mairies, au niveau local, de promouvoir les outils liés à l’assainissement (ex: police de l’assainissement, implication de la population, ....)


En 2011, Maxéville a été sollicitée à diverses reprises par différentes communes du district de Bamako pour nouer des partenariats concrets de coopération dans le domaine de l’assainissement (solide et liquide). Henri Bégorre a donc proposé à ces trois communes de répliquer cette méthodologie développée à Gao.

Plusieurs rencontres se sont déroulées en 2011 :
- En mars dernier à Bamako entre les représentants de certaines communes de Bamako et Monsieur le Maire de Maxéville. Présentation de la problématique, visites sur le terrain pour constater les équipements, échanges avec les habitants ont rythmé cette rencontre. Il en est ressorti que les habitants ne sont pas sensibilisés à l’assainissement, que les ordures sont dans les caniveaux, que les enfants jouent dans les ordures et mares nauséabondes. D’ou la motivation de la Mairie de Maxéville pour la réalisation de ce projet d’assainissement à Bamako.


- En décembre, lors des Assises de la coopération décentralisée qui se sont déroulées à Bamako, visites sur le terrain, identification des périmètres vitrines et rencontres avec les principaux acteurs ;
Objectif du partenariat
Ce projet, tout en permettant de mettre en place des infrastructures et des technologies d’assainissement adaptées, étudiera un mode de gestion à long terme de ces technologies basé sur une bonne gouvernance, une rentabilisation de « l’activité assainissement » et une nouvelle approche participative au niveau des collectivités.

L’objectif général du projet s’articule autour de trois points principaux :

- Amélioration des conditions environnementales et sanitaires des communes 3 – 5 et 6 du District de Bamako.

Le manque d'infrastructures et d'organisation du service public de l’assainissement, cumulé aux comportements à risque des populations et à la croissance démographique importante mène à une situation critique en terme d'hygiène, d'assainissement et de santé publique. L’abandon des ordures, la stagnation des eaux de pluie et des eaux usées dans les rues et dans les ouvrages de drainage bouchés sont à la base du développement de nombreuses maladies.

La préservation de l’environnement ainsi que du capital santé de la population est une condition essentielle au développement du territoire.. Le projet a pour objectif de mettre en œuvre des activités d’assainissement pour améliorer de manière significative et durable le cadre sanitaire et environnemental de Bamako et plus particulièrement du territoire concerné par le projet.

- L’appui à la maîtrise d’ouvrage communale

Outre l’amélioration de la qualité de l’environnement urbain et des conditions sanitaires de vie, le projet a pour objectif de renforcer les capacités communales pour la maîtrise d’ouvrage dans le secteur de l’assainissement. Le projet s’inscrivant avant tout dans le cadre d’une coopération entre collectivités territoriales, cet objectif d’appui institutionnel est essentiel. Le projet s’intègre ainsi au processus de la décentralisation au Mali ainsi qu’à la Stratégie Nationale de l’Assainissement, adoptée en décembre 2007 attribuant à la commune le rôle de maître d’ouvrage dans le secteur de l’assainissement.
La conception du projet suivra par ailleurs les orientations données par les principaux documents de planification communaux.

- Le projet appuiera la mise en place d’une gestion pérenne et basée sur un principe de bonne gouvernance des équipements et du service public de l’assainissement.


D’autre part, il poursuivra également des objectifs plus spécifiques :

- Organisation pérenne du service public de l’assainissement

La gestion des ordures ménagères dans les villes maliennes est, depuis le transfert des responsabilités à la commune initié par la décentralisation, un casse tête pour les autorités qui en ont la charge. Elle constitue un système complexe articulé autour de nombreux acteurs ayant chacun leur rôle et leurs obligations.
L’objectif général de ce système étant la disparition des ordures de l’espace urbanisé pour le rendre plus salubre.
La législation malienne préconise un cheminement des déchets domestiques en deux étapes: une pré – collecte porte à porte par des groupements privés (GIE équipés de charrettes à traction asine) jusqu’à des dépôts de transit ; puis une collecte par la voirie municipale des les dépôts de transit vers la décharge finale.


Du fait de la décentralisation et du transfert de compétences aux collectivités locales, les communes maliennes sont responsables du secteur de l’assainissement. Cependant, faute d’organisation et de capacités financières identifiées, le ramassage des ordures dans les dépôts de transit et le curage des caniveaux ne sont pas effectifs. La faiblesse du secteur privé ainsi que le manque d'organisation des différentes filières de l'assainissement sont également à l'origine des dysfonctionnements observés en termes d'assainissement dans la commune.
- Le projet visera à renforcer les capacités communales à la maîtrise d'ouvrage, à appuyer la mise en place d’un service public de l’assainissement organisé et à renforcer les capacités du secteur privé.

- Réalisation d’infrastructures adaptées
Dans les périmètres de travail identifié, plusieurs dysfonctionnements ont été pré-identifiés. Par exemple, la gestion des ordures ménagères fonctionne mal faute d'une organisation efficiente des maillons de la chaine de ramassage. Le matériel dont disposent les services communaux et les structures privées d'assainissement est vétuste et/ ou insuffisant. Enfin la réalisation d'ouvrages d'assainissement autonome est nécessaire pour mettre un terme aux pratiques à risque actuelles: déversement des eaux usées dans les rues et dans les ouvrages de drainage des eaux pluviales.
Le projet participera donc à l’amélioration de la situation de l’assainissement par la réalisation d'ouvrages d'assainissement publics, l'appui à l'équipement de la commune et des structures privées et l'appui à la réalisation d'ouvrages privés.

- Participation de la population au projet et modification durable des comportements à risques
La participation de la population au projet est essentielle à sa réussite, la participation aux choix stratégiques et l'adhésion au principe du paiement du service public de l'assainissement en particulier. Le projet s'attachera donc à intégrer la population aux choix stratégiques. Il aura également le souci de développer des activités de sensibilisation avec les populations adultes et dans les écoles pour impulser une modification des comportements à risque liés à l’hygiène et l’assainissement.

Description détaillée du partenariat
Projet cofinancé par le MAEE en 2011
Le projet consiste à appuyer les communes III, V et VI du district de Bamako dans leur mission de service public de l’assainissement (déchets solides, liquides, et eaux pluviales).

Pour un impact réel, lisible, visible et optimal sur les conditions de vie des populations (cadre environnemental et sanitaire), il a été convenu que ce projet porterait sur un périmètre vitrine identifié et ce, dans chacune des trois communes.

A ce jour, les trois périmètres vitrines ont été identifiés. Il s’agit pour la commune III, du quartier Ex-Base – pour la commune V, du quartier Kalabancoura et pour la commune VI, du quartier Magnabougou.

Ce projet s’articulera en deux phases principales : une phase liée à la mise en place et à l’identification du projet et une autre à la mise en œuvre des activités prévues par le projet (phase 2).

Au cours de cette première phase, l’accent sera également mis sur la recherche de partenaires français (collectivités locales). Il sera également porté sur la recherche d’un appui institutionnel malien afin que l’ensemble du projet une fois arrivé à terme puisse perdurer. Plusieurs pistes seront )à étudier : celle de l’Association des Municipalités du Mali ou encore celle de la Cellule Technique d’Appui aux communes du District.

Une fois l’étude technique rédigée et validée par l’ensemble des acteurs que ce soit les mairies concernées des communes 3, 5 et 6, les services déconcentrés ou encore la population dans ses différentes composantes, l’accent sera mis sur la recherche de partenaires financiers intervenant notamment sur la réalisation d’infrastructures. Nous pensons notamment à l’AFD à laquelle nous avons d’ores et déjà fait part de ce projet, à l’AIMF avec laquelle nous avions travaillé sur le projet mené à Gao, le PNUD et plus particulièrement dans le cadre du FENU et enfin les Agences de l’Eau.



- Rédaction de l’étude de référence / élaboration du document projet et mobilisation des partenaires potentiels du projet.
Objectif de l’action : Définir un projet réel, répondant à des attentes concrètes et mettant en place l’ensemble des mesures d’accompagnement nécessaires à sa mise en œuvre et à sa pérennité.


Description sommaire : L’étude de référence aura pour but de compléter et d’actualiser les données déjà disponibles dans le Plan Stratégique d’Assainissement et dans le Schéma Directeur d’Urbanisme et en particulier de fournir les informations nécessaires sur :
- La composition socio-économique et culturelle de la population au sein des quartiers concernés et la répartition par type d’habitat ;
- Les différents groupes sociaux, les leaders associatifs, religieux et culturels ;
- La situation initiale en terme d’assainissement (équipements, comportements, habitudes, préférences et aspirations de la population) ;
- La volonté à payer de la population ;
- Les savoirs-faires locaux en matière d’assainissement ;
- Les expériences précédentes pour l’assainissement et les initiatives en cours.

L’étude de référence permettra également d’ :
- Assurer la participation et ensuite l’adhésion de la population aux choix technologiques et stratégiques du projet.
- Concevoir un plan CCC adapté aux différents publics cibles identifiés ;
- Identifier les groupes relais de communication dans les quartiers ;
- Définir les indicateurs de suivi et d’évaluation du projet.

Une étude technique complémentaire viendra compléter les résultats de cette étude sociologique. Elle aura également comme objectif de compléter et de préciser les les différentes orientations contenues dans les directives et textes officiels en matière d’assainissement sur la commune et ou le périmètre vitrine identifié (plan stratégique d’assainissement par exemple).

Comme évoqué infra, l’objectif est que ce projet devienne un projet multi partenarial et fasse appel aux différents bailleurs de fonds selon leur spécificité d’intervention. Nous avons évoqué l’Agence Française de Développement notamment. Toutefois, nous allons durant cette première phase de projet tenter de mobiliser également les collectivités territoriales françaises œuvrant sur Bamako ou souhaitant y œuvrer ainsi que les agences de l’Eau et autres syndicats.

Votre partenariat prend la forme d'un(e)
Projet de coopération décentralisée
Mise en œuvre du partenariat
Maître(s) d'œuvre
Commune III du district de Bamako, Commune V du District de Bamako , Commune VI du District de Bamako
Maître(s) d'ouvrage
Maxeville
Bénéficiaire(s)
Les populations des trois périmètres-vitrines identifiés, les communes 3-5 et 6 du District de Bamako, les associations de quartier, les GIE et le service local d’assainissement.

Partenaires étrangers du partenariat

Partenaires étrangers du partenariat
Nom de la collectivité étrangère Pays  
Commune III du district de Bamako Mali Icone d'une loupe

Contacts dans les partenaires étrangers du partenariat

Contacts dans les partenaires étrangers du partenariat
Nom de la collectivité étrangère Nom Prénom Fonction Courriel
Commune III du district de Bamako keita TIDIANE

Collectivités territoriales partenaires du partenariat

Collectivités territoriales partenaires du partenariat
Nom de la collectivité territoriale  
Maxeville Icone d'une loupe

Autres partenaires du partenariat dans le(s) pays partenaire(s)
Commune III du district de Bamako, Commune V du District de Bamako , Commune VI du District de Bamako


Le partenariat n'est pas triennal

Financement du partenariat

Financement du partenariat
Nom du financeur Montant en euros Montant 1% Eau (Loi Oudin 2005) Montant 1% Eau (Loi Oudin 2005) Montant 1% Eau (Loi Oudin 2005) Année
Autre 0 0 2012
Maxeville 32000 0 2012
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 12500 2012
, Commune III du district de Bamako, Commune V du 5500 2012




Évaluations, communication et perspectives

Une communication a été engagée en France

Une communication a été engagée dans les pays partenaires

Une politique d'évaluation a été engagée

Volontaires impliqués dans le partenariat (VSI, service civique, etc.) d'Échange et de Solidarité

Volontaires impliqués dans le partenariat (VSI, service civique, etc.) d'Échange et de Solidarité
Nom Prénom Mission Champs d'action Entité d'affectation


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